SYDONIA - Programme FR

A propos de SYDONIA

Le Programme SYDONIA

Contexte de développement

Pourquoi une administration douanière efficiente et efficace est essentielle au bien-être de n’importe quel pays:

Elle est bénéfique à l’économie nationale en collectant des revenus
Elle assiste le gouvernement dans la mise en œuvre de la politique nationale et internationale
Elle protège le pays en luttant contre la fraude et le trafic illégal de marchandises interdites et réglementées
Elle fournit des informations statistiques sur les transactions du commerce extérieur, ce qui est essentiel pour la planification économique
Elle encourage le commerce international

Objectifs

Le programme SYDONIA a pour but de réformer les processus de dédouanement et vise à:

Accélérer le dédouanement à travers l’informatisation et la simplification des procédures, minimisant ainsi les coûts administratifs pour les entreprises et les économies des pays utilisateurs
Augmenter les recettes douanières – souvent le principal contributeur aux budgets nationaux – en s’assurant que toutes les marchandises sont déclarées, que les calculs des droits/taxes sont corrects et que les droits/exonérations, les régimes préférentiels, etc., sont appliqués et gérés correctement
Produire en temps réel des statistiques commerciales et fiscales fiables afin d’aider au processus de planification économique en tant que sous composante du processus de dédouanement

L’objectif important des projets SYDONIA est de mettre en place des systèmes aussi efficaces que possible avec un transfert complet de savoir-faire aux administrations douanières nationales au coût le plus bas possible pour les pays et les donateurs. Les projets utilisent également des normes internationales harmonisées, telles que EDIFACT/NU, tout en menant simultanément à une coopération active et mutuellement bénéfique entre les pays utilisateurs.

Fonctionnalités

SYDONIA est un système informatisé de gestion des douanes qui couvre la plupart des procédures du commerce extérieur. Le système gère les manifestes, les déclarations en douane, les procédures comptables, l’entreposage et les régimes suspensifs. Il génère des informations détaillées sur les transactions de commerce extérieur qui peuvent être utilisées dans l’analyse et la planification économiques. Le logiciel SYDONIA peut être utilisé sur plusieurs types de matériel dans un environnement client/serveur. Les données de transaction et de contrôle sont stockées dans un système de gestion de base de données relationnelle. Il prend en compte tous les codes et normes internationaux relatifs au traitement douanier tels qu’établis par l’ISO, l’OMD et l’ONU. SYDONIA peut être configuré pour s’adapter aux spécificités nationales telles que : les régimes douaniers ; les tarifs nationaux ; la réglementation et la législation douanières; et après la configuration initiale, il reste entièrement adaptable à tout changement de procédure, de réglementation et de législation. Il prévoit également l’échange électronique de données entre les opérateurs économiques et les administrations douanières en utilisant les formats EDIFACT/NU. La stratégie de mise en œuvre du SYDONIA a été élaborée pour répondre au défi que représente un programme de réforme aussi complexe. Il vise à fournir le transfert complet de savoir-faire pour assurer la pérennité du système à long terme au niveau national. En même temps, cela nécessite un engagement national fort à tous les niveaux et implique une évaluation continue des progrès réalisés. Les activités du projet se déroulent selon les trois phases suivantes:

1 Préparation

La phase de préparation commence par une évaluation de l’existant. L’équipe nationale, en collaboration avec les conseillers internationaux, identifie les domaines nécessitant des réformes tels que : l’introduction de codes internationaux ; la rationalisation et la simplification des procédures de dédouanement; aligner les formulaires sur les normes internationales; et moderniser la législation douanière nationale afin de se conformer à la Convention de Kyoto. Alors que certaines de ces réformes peuvent être introduites au début du projet, d’autres doivent être établies par voie législative et peuvent prendre du temps à introduire. Au cours de cette phase, des formations techniques et fonctionnelles de mise en place de SYDONIA sont dispensés pour renforcer les capacités de l’équipe nationale chargée de sa mise en œuvre et les aider à développer le sens d’appropriation du système.

2 Prototype

La phase pilote de mise en œuvre comprend la préparation de la configuration nationale du SYDONIA, ex. la codification du tarif, des réglementations et législations connexes, la saisie des données des tables de contrôle (par exemple, les codes et adresses des déclarants, les codes des bureaux de douane), et la préparation des critères de valeur et de sélectivité. Les ordinateurs des bureaux pilotes (généralement la direction générale, un aéroport, un port maritime, une frontière terrestre et un bureau intérieur de dédouanement) sont installés et testés pour vérifier que la configuration du système répond aux exigences des réglementations nationales. Les activités de réforme initiées dans la première phase sont poursuivies en cas de nécessité. Un plan de travail est établi pour la mise en œuvre du système dans tout le pays (phase 3), ainsi qu’une estimation des ressources nécessaires. Au cours de cette phase, un vaste programme de formation et de familiarisation au SYDONIA est dispensé au personnel des douanes et les utilisateurs externes (opérateurs économiques).

3 Déploiement

La phase de déploiement peut être mise en œuvre par l’équipe nationale avec une assistance minimale d’experts internationaux si le transfert de compétences et de savoir-faire a été réalisé avec succès au cours des deux premières phases. Cette phase est beaucoup plus un défi logistique que cognitif. Il nécessite la préparation physique de tous les sites à informatiser, la dispense d’une formation basée sur le modèle de formation de la phase deux ainsi que l’installation technique et le support des systèmes informatiques dans les sites identifiés. La configuration du logiciel sera simplement copiée depuis les sites pilotes appropriés.

Les deux premières phases ont une durée minimale de 18 mois et ne pourront réussir qu’avec un engagement politique fort (y compris un soutien au plus haut niveau) et la disponibilité permanente d’une équipe nationale multidisciplinaire, compétente et motivée composée du personnel douanier et technique.

Résultats

L’impact des projets SYDONIA peut être mesuré à travers l’augmentation du rendement des recettes douanières, la disponibilité de statistiques commerciales fiables et la réduction du temps moyen de dédouanement. Les études de cas affichées sur le site Web fournissent des illustrations de certains des avantages. Les résultats peuvent varier d’un pays à l’autre en fonction de l’ampleur de l’engagement de haut niveau à réformer le système douanier.

102 pays et territoires dans le monde ont adopté SYDONIA, dont 90 % utilisent ou migrent vers la plus récente version – SYDONIAWorld. Avec 51 projets opérationnels, dont 7 projets régionaux et interrégionaux, le programme ASYCUDA est la plus grande initiative de coopération technique de la CNUCED.